Le suivi de santé au travail des travailleurs temporaires

Principe général du suivi individuel de santé au travail

Le suivi individuel de l’état de santé du travailleur est assuré par le médecin du travail et, sous son autorité, l’infirmier de santé au travail (ou le médecin collaborateur ou l’interne de médecine du travail).

Suivi individuel de base : visite d’information et de prévention et attestation de suivi (Article L. 4624-1 du Code du travail)

• Effectuée après l’embauche par l’infirmier de santé au travail, et donnant lieu à la délivrance d’une attestation.
• L’infirmier peut orienter le travailleur sans délai vers le médecin du travail, dans le respect du protocole élaboré par ce dernier.
• Les modalités et la périodicité de ce suivi prennent en compte les conditions de travail, l'état de santé et l'âge du travailleur, ainsi que les risques professionnels auxquels il est exposé. 

Suivi individuel renforcé et aptitude médicale au poste de travail (Article L. 4624-2 et L. 4624-23 du Code du travail)

• Examen médical d'aptitude, réalisé par le médecin du travail, avant l’embauche.
• Pour tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail bénéficie d'un suivi individuel renforcé de son état de santé.
  • Postes exposant les travailleurs :  
    • à l’amiante ;
    • au plomb dans les conditions prévues à l'article R. 4412-160 ; 
    • aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R. 4412-60 ; 
    • aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l'article R. 4421-3 ;
    • aux rayonnements ionisants ; 
    • au risque hyperbare ; 
    • au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages. 
  • Tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le Code du travail présente également des risques particuliers :
    • jeunes de moins de 18 ans, affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogation (art. R. 4153-40) ;
    • opérations sur ou à proximité d’installations électriques (art. R. 4544-10)
    • autorisation de conduite dont Caces (art. R. 4323-56)
    • recours à la manutention manuelle inévitable supérieure à 55 kg (art. 4541-9)
  • S'il le juge nécessaire, l'employeur complète cette liste par des postes présentant des risques, après avis du ou des médecins concernés et du comité social et économique s'il existe, en cohérence avec l'évaluation des risques et, le cas échéant, la fiche d'entreprise. Cette liste est transmise au service de santé au travail, tenue à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale et mise à jour tous les ans. L'employeur motive par écrit l'inscription de tout poste sur cette liste. 

Suivi individuel adapté (Article L. 4624-1 du Code du travail)

Tout travailleur bénéficiant de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou titulaire d’une pension d’invalidité est orienté sans délai vers le médecin du travail et bénéficie d'un suivi individuel adapté de son état de santé. 

Attention !

En cas de travailleur handicapé ou titulaire d’une invalidité : suivi individuel de santé au travail adapté.

Contacter son service de santé au travail.

A savoir !

En cas d’arrêt de travail

Les dispositions relatives à la visite de reprise ou de pré-reprise s’appliquent.

• Visite de pré-reprise par le médecin du travail :
  • A l’initiative du salarié, du médecin traitant, du médecin-conseil Cpam.
  • Pendant l’arrêt de travail.
  • Réalisée par le médecin du travail.
  • Pour préparer la reprise et favoriser le maintien dans l’emploi.
• Visite de reprise par le médecin du travail
  • Obligatoire après un congé de maternité, une absence pour cause de maladie professionnelle ou une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel.
  • Réalisée par le médecin du travail le jour de la reprise du salarié et au plus tard dans un délai de 8 jours.
  • Pour s’assurer que le poste de travail est compatible avec la santé du salarié ou examiner les possibilités d’aménagement, d’adaptation ou de reclassement.